#

Étude d'impact

Étude d'impact dans les livres blancs


Étude d'impact dans les conférences en ligne


Étude d'impact dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 juil. 2024
  • |
  • Réf : AM3673

Presses à injecter

Choix et utilisation des presses à injecter les matières plastiques sont ici discutés. Les approches théoriques et pratiques du choix du nombre d’empreintes à alimenter débouchent sur le dimensionnement de la presse et les principaux choix techniques la concernant.  La performance industrielle de la solution retenue, ainsi que les aspects économiques liés sont détaillés. Une technique détaillée et raisonnée de réglage des presses est ensuite proposée, expliquée et étayée. Les principaux problèmes de qualité liés au process sont décrits, ainsi que leurs causes les plus fréquentes et les solutions les plus efficaces.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 juil. 2024
  • |
  • Réf : G1835

COV (composés organiques volatils)

Cet article est consacré au traitement des composés organiques volatils (COV) présents dans l’air, en englobant la santé humaine et la protection de l’environnement. Après une présentation des sources et des impacts des COV, il expose les méthodes d’échantillonnage et d’analyse ponctuelle, ainsi que les analyses en continu dans l’air ambiant ou dans les émissions gazeuses industrielles. Des notions sur la ventilation et sur les rideaux d’air sont présentées. Il aborde ensuite les procédés de traitement classiques des émissions de COV et de quelques technologies en émergence.

  • ARTICLE INTERACTIF
  • |
  • 10 juil. 2024
  • |
  • Réf : N502

Céramiques silicatées industrielles

La fabrication des céramiques silicatées industrielles en Europe émet annuellement dans l'atmosphère 19 Mt de CO 2 . L'article décrit des solutions pour atténuer les effets sur le climat de la production industrielle des céramiques silicatées. Pour réduire les émissions à l'horizon 2050, il est nécessaire d'identifier les sources d'émissions de CO 2 ,  de proposer des technologies à plus faibles émissions de CO 2 , d'accélérer la création de processus industriels innovants. L'article montre aussi que les enjeux environnementaux et énergétiques ne se limitent pas aux étapes de fabrication, mais sont aussi déterminés par l'UE pour créer des quantités suffisantes d'énergies décarbonées et distribuées par un réseau européen.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 07 avr. 2016
  • |
  • Réf : 0019

Vérifier son classement sous le régime de l’autorisation

Le régime d’autorisation pour des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) est le plus contraignant. Avant de le retenir pour votre installation, vous devez vous assurer qu’il est bien applicable à votre cas.

Une parfaite connaissance de votre projet et de la nomenclature des installations classées est indispensable. Une fois les activités bien identifiées, il vous faudra déterminer :

  • quels critères sont à prendre en compte ;
  • comment ne pas oublier de rubriques ;
  • comment bien interpréter la nomenclature ;
  • quelles démarches sont à effectuer.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 29 nov. 2015
  • |
  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 08 avr. 2016
  • |
  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !