Juillet 2023
Les effets pathogènes de l’eau dans le bâtiment
Avec ce livre blanc, identifiez les divers types de pathologies parfois majeures en lien avec l’eau sous...
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En vertu des objectifs de diminution des émissions de gaz à effet de serre, l’hydrogène est devenu un vecteur énergétique pertinent pour décarboner l’industrie, les transports, les réseaux de gaz et d’électricité. L’Union européenne, qui contribue largement au dynamisme économique de ce secteur, a établi une stratégie dans le cadre du Pacte vert (Green Deal) avec des objectifs pour 2030 et 2050, qui font appel aux énergies éolienne et solaire photovoltaïque. Des projets importants d’intérêt européen commun (PIIEC) sont lancés pour soutenir l’usage de l’hydrogène comme vecteur d’énergie. À l’échelle de la France, des objectifs stratégiques ambitieux, impliquant un investissement de 7 milliards d’euros pour 2030, sont consacrés à l’hydrogène.
Les sols représentent une ressource non renouvelable, limitée et fragile, porteuse d’une multitude de fonctions écologiques et environnementales qu’il convient de gérer de manière durable. Face aux nombreuses pressions et à la difficulté de concilier les enjeux socioéconomiques et de préservation de la qualité des sols forestiers, ces sols subissent d’importantes dégradations affectant les fonctions et les services qu’ils procurent. Cet article traite des spécificités des sols forestiers, des services qu’ils rendent, des menaces qui pèsent sur eux et présente des outils de diagnostic opérationnels visant à préserver le fonctionnement des sols et des forêts. En effet, la plupart des dégradations pourraient être évitées via la mise en œuvre de pratiques adaptées aux caractéristiques des sols.
L’ingénierie de la fonderie reste un vaste sujet de par la très grande diffusion des pièces de fonderie dans toutes les branches de l’industrie. L’activité de fonderie regroupe un ensemble de tâches, de la fusion des métaux de base, jusqu’à la finition des pièces, en passant par les opérations de moulage et noyautage. Cet article propose une approche méthodologique pour l’étude et la réalisation d’une usine neuve de fonderie en partant d’un besoin commercial défini jusqu’à la mise en place des moyens de production choisis ; la démarche peut également s’appliquer à une évolution d’une partie des ateliers d’une fonderie. Il donne également une description des différents équipements techniques possibles aux différentes étapes de production.
Le régime d’autorisation pour des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) est le plus contraignant. Avant de le retenir pour votre installation, vous devez vous assurer qu’il est bien applicable à votre cas.
Une parfaite connaissance de votre projet et de la nomenclature des installations classées est indispensable. Une fois les activités bien identifiées, il vous faudra déterminer :
Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.
Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :
Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.
La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).
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